Conditions d
1/ Les contenus accessibles sur le site Gallica sont pour la plupart des reproductions numériques d’uvres tombées dans le domaine public provenant des collections de la BnF.
Ces contenus sont considérés, en vertu du code des relations moncler france entre le public et l’administration, comme étant des doudoune pas cher informations publiques et leur réutilisation s’inscrit dans le cadre des dispositions prévues aux articles L. 321 1 à L. moncler femme 327 1 de ce code.
La moncler soldes réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l’objet d’une licence. Est entendue par réutilisation moncler pas cher commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service ou toute autre réutilisation des contenus générant directement des revenus. Cliquer ici pour accéder aux tarifs et à la licence
2/ Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s’agit :
des reproductions doudoune moncler pas cher chine de documents protégés par un droit d’auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être réutilisés sans l’obtention préalable de l’autorisation du titulaire de droits, sauf dans le cadre de la copie privée.
des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires de la BnF. L’utilisateur est invité à s’informer auprès de ces bibliothèques ou institutions de leurs conditions de réutilisation.
3/ Les présentes conditions d’utilisation des contenus de Gallica sont régies par la loi française. En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.
4/ L’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation ainsi que la législation en vigueur. En cas de non respect de ces dispositions, il est notamment passible d’une amende prévue par l’article L. 326 1 du code des relations entre le public et l’administration.
En navigant sur le Site, l’internaute du Site (ci après désigné l’internaute) reconnaît avoir pris connaissance des mentions légales du Site et accepter les présentes conditions générales d’utilisation (ci après désignées les CGU).
Les CGU applicables sont celles qui doudoune moncler enfant sont accessibles en ligne sur le Site au jour de doudoune femme outlet la connexion des internautes au Site.
La BnF se réserve le droit de modifier à tout moment les CGUpour les adapter aux évolutions législatives moncler outlet et règlementaires ou aux nouvelles fonctionnalités du Site qui pourraient être moncler proposées moncler soldes 2018 aux doudoune moncler internautes, en en publiant une nouvelle version sur le Site. La date de dernière mise à jour des CGU est indiquée à la première ligne des doudoune moncler femme pas cher présentes.
Le Site permet aux internautes de consulter en ligne un ensemble de documents numérisés issus des collections de la BnF ou d’institutions partenaires ainsi que moncler homme leurs notices descriptives.
L’internaute a en outre la possibilité de:
télécharger certains documents ou extraits de documents,
partager les documents sur les réseaux sociaux ou sur d’autres sites,
signaler des anomalies techniques ou bibliographiques,
être redirigé vers les linked site moncler pas cher https://www.monclersdoudounesoldes.com sites internet de partenaires institutionnels ou commerciaux de la moncler doudoune BnF,
contacter les administrateurs du site.
Le Site veste moncler homme offre également à l’internaute un accès à divers services spécifiques.
Ces services sont les suivants:
Un Service Mon espace personnel:
Ce service permet aux internautes de commander des reproductions des documents du Site et de marquer ces documents ou des pages de ces documents.
Ce service est lui même encadré par des conditions monclers doudoune soldes d’utilisation particulières que l’internaute doit respecter s’il souhaite en bénéficier.